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 achat de bois Arthemuse

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sofigat
Invité



MessageSujet: achat de bois Arthemuse   Dim 17 Déc - 22:24

Plainte de la mairie contre Arthemuse qui a acheté 9 stères de bois alors que l'achat de bois est limité à 6stères par jour et par personne:



https://redcdn.net/ihimizer/img327/7858/arthemuseboislo5.jpg

Un courrier lui a été envoyé pour qu'il remette en vente 3 stères de bois au meme prix et il a répondu "NON".
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sofigat
Invité



MessageSujet: Re: achat de bois Arthemuse   Lun 18 Déc - 9:35

procès en cours
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sofigat
Invité



MessageSujet: Re: achat de bois Arthemuse   Sam 30 Déc - 9:29

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 30 décembre1454 moi khassiopee Juge du Maine rend son verdict

j ai prit connaissance de cette affaire non pas que l accussé ne se présente pas devant la cour , sa culpabilité n est plus a démontrée pour se fait sieur Arthenuse je vous condamne a la peine suivante le remboursement des stères de bois 9stéres a 4.20 plus un amende de 50 écus pour acte d escroquerie
Le prévenu a été condamné à une amende de 97 écus.
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MessageSujet: Re: achat de bois Arthemuse   

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achat de bois Arthemuse
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