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 Courrier Type

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Lienhart
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MessageSujet: Courrier Type   Mer 7 Fév - 22:19

Bonjour a vous,

Je me présente, je suis Lienhart, le Responsable Sécurité de Laval, je suis chargé de surveiller les Entrées et Sorties de Laval et il aparaitrait que vous ne soyez pas mainois...

Je vous envois donc ce courrier pour conaitre les raisons de votre venue et savoir si vous vendez des marchandises quelconque...


Du commerce, de la spéculation et de l’escroquerie :
Art 1-1 : La spéculation et l’escroquerie sont interdites dans tout le Comté du Maine et seront soumises aux Lois en vigueurs.

Article 1-2 : Le comté du Maine, reconnaît le droit de chaque agriculteur, artisan ou tavernier domicilié de manière durable dans le Maine à effectuer des actes commerciaux en rapport avec sa profession (achat-vente de produits en rapport direct avec le métier). Sont pris en compte les achats quotidiens, les ventes de productions et les liquidations de stocks lors des reconversions.

Art 1-3 : De par la nature des transactions Municipales, le Maire pourrait être amené à amender l’article 1-2 dans son village. Cet amendement devra être clairement affiché en Mairie, et devra porter de la nature et de l’application de cet amendement. Une copie devra être adressée au Conseil Comtal pour approbation. L’amendement ne sera effectif qu’après approbation par le Comte ou la Comtesse.

Art 1-4 : Toute personne achetant des produits dont lui même est producteur et les revendre à un prix supérieur à celui acheté sera considéré comme escroc.

Art 1-5 : De par la nature des transactions Municipales et des particuliers, le Maire est habilité à adopter une grille de prix imposés ou préconisés applicable sur le marché du village. Cette grille de prix devra clairement être affichée en Mairie. Une copie devra être adressée au Conseil Comtal pour approbation. Ladite grille ne sera effective qu’après approbation par le Comte. Toute personne ne respectant pas ladite grille validée par le Comte sera considérée comme Escroc.

Art 1-6 : De par la nature des transactions Municipales et du marchandage ambulant, le maire est habilité à prendre des arrêtés municipaux concernant le marchandage ambulant. Ces arrêtés municipaux devront être clairement affichés en Mairie, et devront porter de la nature et de l’application de ces arrêtés. Une copie devra être adressée au Conseil Comtal pour approbation. Ces arrêtés municipaux ne seront effectifs qu’après approbation par le Comte. Toute personne ne respectant pas les arrêtés municipaux ainsi validés par le Comte sera considérée.


LOIS SUR LES MARCHANDS AMBULANTS
I- Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente ou achetant une ou plusieurs marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.

II- Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : si les transactions effectuées par un marchand étranger ne font pas l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine, il devra s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine et pendant lequel il effectue des transactions.

III- Acquittement de la taxe : Cette taxe doit être acquittée à la foire comtale sous forme d'achat d'un maïs à 54 écus. Ces maïs seront mis en vente par le Comté en permanence. Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le Comté ou la mairie.

IV- Sanction possible : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamné à payer une lourde amende, laissée à l'appréciation du Juge.

Il me faudrait une réponse dans la journée, au plus tard le lendemain matin sinon je vous declarerais comme non régularisés et vous aurez des sanctions...
Je vous souhaite bien evidemment la bienvenue sur nos terres en esperant que vous ayez aucun soucis...

Bien a vous,
Lienhart
Sécurité de Laval


Dernière édition par le Sam 10 Fév - 20:45, édité 1 fois
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klesk

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MessageSujet: Re: Courrier Type   Sam 10 Fév - 17:09

un petit bienvenue ne ferait pas de mal, certains pourrait se sentir limite menacé et trouvr ainsi laval desagreable.. enfin ce n'est qu'une idée ^^
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Lienhart
Invité



MessageSujet: Re: Courrier Type   Sam 10 Fév - 20:29

je vais rajouter cela...
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MessageSujet: Re: Courrier Type   

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